mentions légales

Alters-association.com (ci-après « Le site ») est le site internet de l’Association ALTERS dont le siège social est au 115 rue de l’Abbé Groult. L’association est représentée par Monsieur Karim SELOUANE en qualité de Président. Le Directeur de la publication est Monsieur Didier Raciné.

I — Gestion des Cookies

Nous utilisions des cookies dans le but d’améliorer les performances et d’analyser l’efficacité de ce site. Ces cookies sont également utilisés pour assurer la sécurité du site. Cela vous offre une meilleure expérience de navigation. Les Cookies sont des pièces d’information stockées sur votre ordinateur sur un simple fichier texte que notre site peut lire et enregistrer. Ces fichiers ne contiennent pas d’informations sensibles. Vous pouvez autoriser leur utilisation ou les désactiver. 

 

 

L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant son navigateur :

Autre lien utile pour la gestion des cookies :

https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

II − Vie privée

Les données personnelles concernant le visiteur sont destinées au Site. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles communiquées par le biais du mécanisme de suivi de navigation dans les conditions indiquées ci-dessus. Par ailleurs, les utilisateurs sont informés que les données les concernant font l’objet d’un traitement ayant vocation à améliorer la qualité de leur expérience sur le Site et qu’ils bénéficient d’un droit d’accès et de rectification relativement aux données qui les concernent ainsi que d’un droit d’information complémentaire. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant au Site via le formulaire de contact du Site ou via l’adresse email fournie dans la page « Partenaires et contacts ». 

III — Propriété intellectuelle / Droits concédés aux utilisateurs

Le Site et ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site et ce dans le monde entier.

Le Site confère à l’utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est personnel, privé et non collectif. Il n’est transmissible en aucune manière. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l’accord exprès et préalable du Site.

Le Site consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le Site, de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans aucun format, numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site.

Pour toute reproduction d’articles, sur tous les supports présents et à venir, vous pouvez vous adresser par courriel à la rédaction d’ALTERS par le formulaire de contact.

En sa qualité d’éditeur du site, ALTERS peut commercialiser auprès d’annonceurs de son choix des espaces publicitaires au sein du site. L’utilisateur reconnaît ne disposer d’aucun droit de ces espaces publicitaires et s’interdit en conséquence toute demande ou action y afférent contre ALTERS. Par ailleurs, l’internaute – inscrit ou pas aux services interactifs – accepte que tout contenu dont il est à l’origine soit reproduit par ALTERS, tout autre Inscrit et les internautes accédant au Site sans limitation de durée et aux seules fins de création, de gestion et d’administration des services interactifs par ALTERS ou d’utilisation d’un ou plusieurs Services Interactifs ou de simples consultations du Site.

IV − Limitation de responsabilité

Liens hypertextes & sociétés externes

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par ALTERS. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de ALTERS ne saurait être engagée du fait d’informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

 

Contenus des internautes

Les commentaires des internautes sont modérés a posteriori sur le site ALTERS. L’internaute qui publie sur le Site accepte sans contrepartie que ses contributions soient reproduites, selon les règles d’indexation, de mise en forme et en valeur proposées par le Site. Les messages sont la propriété de leur auteur et expriment sa pensée, pas celle d’ALTERS. Les articles et commentaires sont publiés sous la pleine et entière responsabilité de l’internaute. ALTERS ne peut garantir l’exactitude du contenu des contributions.

Les outils d’indexation, de mise en forme et en valeur des contributions et espaces personnalisés des internautes, ne sont là qu’à titre indicatif. Ceux-ci sont destinées à mettre en valeur certains messages, mais ne constituent en aucun cas une adhésion à leur contenu.

Conditions générales d’utilisation de la communauté d’ALTERS

Les utilisateurs acceptent qu’ALTERS mette en place où il le souhaite et quand il le souhaite tout type de publicité commerciale conforme à la réglementation applicable sur le Site sans que cette mise en place ne puisse entraîner quelle que réclamation que ce soit de la part d’un Inscrit ou d’un visiteur.